Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LP LISIA POST DU LISIER AU COMPOST
Aliments MORVAN SA

Numéro de dépôt :
94530490
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque LP LISIA POST DU LISIER AU COMPOST

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Aliments MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LP LISIA POST DU LISIER AU COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aliments MORVAN domicilié(e) Rue de Mézarnou, 29400 Plounéventer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARCEL MORVAN - France.

La marque LP LISIA POST DU LISIER AU COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LP LISIA POST DU LISIER AU COMPOST est expirée depuis le 25 juillet 2004.

Aliments MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : PINKY , CRISTAL


Aliments MORVAN SA - Rue de Mézarnou, 29400 Plounéventer - France


Mr MARCEL MORVAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Transformations des déchets agricoles (fumier, lisier), industriels ou urbains en compost destiné à la commercialisation